Marque enregistrée - Marque en vigueur

VRAI DE NATURE
VAL D'EURRE

Numéro de dépôt :
4591771
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
VRAI DE NATURE de VAL D\'EURRE

Présentation de la marque VRAI DE NATURE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par VAL D'EURRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VRAI DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est VAL D'EURRE domicilié(e) 504 rue de brunelle - 26400 - EURRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque VRAI DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRAI DE NATURE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

VAL D'EURRE a également déposé les autres marques suivantes : VAL D'EURRE PRODUIT EN RHONE-ALPES , VAL D'OR , DRÔME-ARDÈCHE VRAI DE NATURE , Val d'Eurre PRODUIT EN RHÔNE-ALPES , Les Oeufs de chez nous , L'oeuf CHAROLAIS , Val d'Or au Cœur de la Drôme - Ardèche , LES OEUFS BIO VRAI DE NATURE , LES OEUFS DE CHEZ NOUS , VAL SAVOIR


VAL D'EURRE - 504 rue de brunelle - 26400 - EURRE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.